ASSURE

(redirected from assurable)
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ASSURE

A Stent vs Stent Ultrasound Remodeling Evaluation (substudy of SCORES Trial). A trial comparing the in vivo mechanical properties of the self-expanding RADIUS stent and the long-term vascular response thereto to the Palmaz-Schatz balloon-expandable stent.
Conclusion The RADIUS continues to expand over time, but expansion was accompanied by greater neointima; late lumen loss was less with the RADIUS.
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A notre avis, l'interpretation legislative de la Cour est correcte: cestui que vie n'a qu'a demontrer l'absence d'interet assurable au moment de sa demande; aucune autre justification n'est necessaire.
Au Manitoba, un contrat d'assurance-vie n'est pas nul s'il devient une gageure a posteriori par absence d'interet assurable (ou par retrait du consentement).
Ainsi, qu'il existe ou non d'interet assurable n'est pas une preoccupation de premier ordre pour l'assureur; pourvu que la somme des indemnisations a verser soit inferieure a celle des recettes, tout lui est egal.
Pour qu'une police d'assurance-vie soit valide, il est necessaire qu'un interet assurable unisse l'assure a cestui que vie a tout moment, pas seulement a la naissance du contrat.
Il accepte de payer une indemnite qui est proportionnelle aux primes payees de 2006 a 2008 pendant qu'il y avait un contrat d'emploi qui demontre un interet assurable en droit, mais il refuse de payer une indemnite proportionnelle aux primes payees de 2006 a 2010.
La loi pourrait aussi prevoir que l'assureur se charge de prevenir, l'assure de la fin de la police, et de lui offrir un renouvellement, a condition que l'interet assurable perdure, ou a condition que cestui que vie donne son consentement ecrit.
Ainsi, notre legislation ideale conserverait l'exception du consentement, vu son utallte economique: meme en l'absence d'interet assurable on pourra assurer la vie d'autrui si cette personne nous accorde son consentement.
La fin de l'interet assurable dans le cas d'une relation employeur-employe (alinea 156(d) de la loi manitobaine) serait definie par la fin du contrat d'emploi.
L'exigence de l'interet assurable a pour but d'empecher l'assure de profiter du deces de cestui que vie, sans quoi il y a gageure.
Nous avons deja decrit la Life Assurance Act 1774: une police d'assurance-vie est nulle si l'assure n'a pas d'interet assurable en cestui que vie.
Il est a noter qu'un interet assurable n'est pas non plus exige dans le contexte d'autres types d'assurance (feu, maladie, etc.
En common law comme en droit civil, il existe des systemes ou les polices d'assurance-vie se fondent, soit, premiere tendance sur un interet assurable entre l'assure et cestui que vie, ou deuxieme tendance sur le consentement de cestui que vie, sans faire mention du concept d'interet assurable.